Pour les fondations
Logiciel pour la gestion de fondations
Mise à jour: · Leutrim Miftaraj, FLIORE · Principes rédactionnels · Autres langues: Deutsch · English · Español
Réponse courte
Les fondations doivent documenter leurs décisions, gérer leur patrimoine conformément à leur but et rendre compte à l’autorité de surveillance. Un logiciel pour fondations réunit membres du conseil, décisions, documents, patrimoine et échéances et rend chaque décision traçable. FLIORE le permet avec rôles, tâches, validations à quatre yeux, coffre-fort documentaire et patrimoine consolidé.
Ce dont un conseil de fondation a besoin
Un conseil de fondation se réunit régulièrement, prend des décisions, surveille le patrimoine et veille à ce que le but de la fondation soit atteint. En Suisse, les fondations relèvent du Code civil et, selon leur type, d’une autorité de surveillance.
Documents, procès-verbaux et décisions se trouvent souvent chez certains membres du conseil. Lorsque le conseil change ou que l’autorité pose des questions, il faut d’abord rassembler l’information.
Ce que FLIORE apporte aux fondations
- Rôles pour membres du conseil, direction et conseillers externes avec droits clairs.
- Tâches, échéances et dates de gouvernance avec notifications pour la personne responsable.
- Validations à quatre yeux pour les décisions sensibles et piste d’audit pour chaque modification.
- Coffre-fort documentaire pour actes, règlements, procès-verbaux et correspondance avec l’autorité.
- Vue consolidée du patrimoine de la fondation, immobilier et participations compris.
Aujourd’hui et avec FLIORE
La comparaison montre où un conseil de fondation gagne en continuité et en transparence.
| Tâche | Aujourd’hui | Avec FLIORE |
|---|---|---|
| Décisions et procès-verbaux | chez certains membres | coffre-fort relié aux tâches et validations |
| Échéances et séances | agendas personnels | dates de gouvernance avec notifications |
| Patrimoine | relevés bancaires séparés | vue consolidée dans une devise |
| Changement au conseil | transmission par e-mail | historique complet pour le nouveau membre |
Continuité malgré les changements au conseil
Selon son type, une fondation rend compte à l’autorité de surveillance, généralement avec les comptes annuels, un rapport d’activité et des informations sur le conseil. FLIORE ne remplace pas la comptabilité de la fondation, mais garde le volet gouvernance complet : qui a décidé quoi et quand, quels documents s’appliquent et comment le patrimoine est composé.
Comme décisions, documents et patrimoine se trouvent dans un seul système plutôt que dans des boîtes e-mail personnelles, un nouveau membre se met rapidement à niveau et l’autorité reçoit des informations cohérentes. La base de données et les documents sont stockés en Suisse (région de Zurich) ; l’hébergement de l’application fonctionne sur une infrastructure européenne.
Questions fréquentes
FLIORE peut-il documenter les décisions du conseil ?
Oui. Décisions et procès-verbaux sont enregistrés comme documents, reliés aux tâches et validations et consignés dans la piste d’audit.
Des conseillers externes peuvent-ils avoir accès ?
Oui, en lecture seule sur les informations expressément partagées.
FLIORE montre-t-il le patrimoine de la fondation ?
Oui, sous forme de vue consolidée, immobilier et participations compris, dans la devise de reporting choisie.
Où les données sont-elles stockées ?
La base de données et les documents sont stockés en Suisse (région de Zurich) ; l’hébergement de l’application fonctionne sur une infrastructure européenne.
Sources
- Code civil suisse, fondations (art. 80 ss CC) – Fedlex
- Loi fédérale sur la protection des données (LPD, RS 235.1) – Fedlex
- GAFI – Recommandations et approche fondée sur les risques
Cette page sert d’orientation et ne remplace pas un conseil juridique ou fiscal. Les sources juridiques citées font foi dans leur version applicable.
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