Pour les trustees et fiduciaires
Logiciel pour trustees et sociétés fiduciaires
Mise à jour: · Leutrim Miftaraj, FLIORE · Principes rédactionnels · Autres langues: Deutsch · English · Español
Réponse courte
Les trustees administrent des structures pour le compte de tiers et doivent pouvoir montrer à tout moment qui se trouve derrière, ce qui a été décidé et quels documents s’appliquent. Leur logiciel représente constituants, protecteurs et bénéficiaires, maîtrise échéances et documents et consigne chaque appréciation dans une piste d’audit. FLIORE réunit ces tâches dans un seul système.
Ce dont les trustees ont besoin
Une société fiduciaire suit de nombreuses structures à la fois : trusts, fondations et holdings, souvent dans plusieurs juridictions. Pour chacune, elle doit connaître les rôles des personnes impliquées, tenir actes et décisions en ordre et répondre aux attentes des banques et des autorités.
En Suisse, les trustees professionnels ont en principe besoin d’une autorisation de la FINMA selon la LEFin et sont surveillés par un organisme de surveillance. Les obligations de diligence en matière de blanchiment s’appliquent à l’identification du cocontractant et des ayants droit économiques.
Ce que FLIORE apporte aux trustees
- Registre des structures avec constituants, trustees, protecteurs et bénéficiaires, rôles, parts et historique.
- Ayants droit économiques suivis à chaque niveau jusqu’à la personne physique.
- Documents avec dates de validité, échéances de renouvellement et tâches automatiques.
- Évaluation des risques par mandat, motivée, avec revues périodiques.
- Validations à quatre yeux et piste d’audit pour chaque modification.
- Portail client pour bénéficiaires ou constituants, avec partage ciblé.
Aujourd’hui et avec FLIORE
La comparaison montre où une société fiduciaire gagne du temps lorsque banques, réviseurs ou autorités posent des questions.
| Tâche | Aujourd’hui | Avec FLIORE |
|---|---|---|
| Rôles dans une structure | actes et tableurs | registre avec rôles, parts et historique |
| Ayants droit économiques | recherchés à chaque demande | suivis une fois, tenus à jour, exportables |
| Échéances | calendriers personnels | tâches avec notifications |
| Décisions | e-mails et procès-verbaux | quatre yeux avec piste d’audit |
Des preuves plutôt que des recherches
Lorsqu’une banque ou un réviseur pose une question, la réponse doit prendre quelques minutes, pas des jours. Comme structures, documents, appréciations et décisions sont reliés au même endroit, FLIORE peut exporter un dossier complet par mandat. La base de données et les documents sont stockés en Suisse (région de Zurich) ; l’hébergement de l’application fonctionne sur une infrastructure européenne.
Questions fréquentes
FLIORE peut-il représenter des trusts avec protecteur et plusieurs bénéficiaires ?
Oui. Constituants, trustees, protecteurs et bénéficiaires sont saisis avec leurs rôles, parts et historique.
Un trustee en Suisse a-t-il besoin d’une autorisation ?
Les trustees professionnels ont en principe besoin d’une autorisation de la FINMA selon la LEFin et sont surveillés par un organisme de surveillance.
Comment les échéances des documents sont-elles gérées ?
Les documents portent des dates de validité ; FLIORE crée des tâches avant leur expiration et avertit la personne responsable.
Les bénéficiaires peuvent-ils consulter des informations ?
Via le portail client, si un partage existe. Chaque personne ne voit que ce que la société fiduciaire met expressément à disposition.
Sources
- Loi sur les établissements financiers (LEFin, RS 954.1) – Fedlex
- FINMA – Gestionnaires de fortune et trustees
- Loi sur le blanchiment d’argent (LBA, RS 955.0) – Fedlex
- HCCH – Convention relative à la loi applicable au trust et à sa reconnaissance
Cette page sert d’orientation et ne remplace pas un conseil juridique ou fiscal. Les sources juridiques citées font foi dans leur version applicable.
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