Exploitation
Les modèles d’honoraires dans un multi family office
Mise à jour: · Leutrim Miftaraj, FLIORE · Principes rédactionnels · Autres langues: Deutsch · English · Español
Réponse courte
Les multi family offices facturent le plus souvent selon l’un de quatre modèles : un pourcentage du patrimoine suivi, un forfait annuel, un tarif horaire ou une combinaison. Pour les familles, le modèle compte moins que la transparence des coûts totaux : quelles prestations sont incluses, qu’est-ce qui est facturé en plus, et des commissions de banques ou de fournisseurs reviennent-elles au family office ?
Les quatre modèles de base
| Modèle | Calcul | Avantage | Inconvénient |
|---|---|---|---|
| Fondé sur le patrimoine | Pourcentage du patrimoine suivi par an | Évolue avec le patrimoine, simple | Effort et honoraires divergent |
| Forfait | Montant annuel fixe pour des prestations définies | Prévisible pour les deux parties | Le travail supplémentaire doit être renégocié |
| Tarif horaire | Temps saisi multiplié par le tarif | Reflète précisément l’effort | Difficile à budgéter, incite à passer du temps |
| Combinaison | Forfait pour les prestations de base plus heures pour les projets | Équilibré | La délimitation doit être claire |
Ce qui appartient à la comparaison
Les familles comparent souvent des pourcentages alors que les prestations diffèrent fortement. Une offre au taux plus bas peut coûter davantage si le reporting, la coordination fiscale ou l’administration de fondations sont facturés à part. Il est judicieux de comparer le coût annuel total attendu pour un périmètre clairement décrit – frais bancaires, frais de garde et coûts des produits choisis par le family office compris.
- Quelles prestations sont comprises dans l’honoraire de base, lesquelles non ?
- Comment le travail supplémentaire est-il indiqué et approuvé ?
- Le family office reçoit-il des commissions, rétrocessions ou rabais de tiers ?
- À quelle fréquence et sous quelle forme la facturation a-t-elle lieu ?
- Comment les honoraires sont-ils adaptés en cas de variation du patrimoine ?
Rétrocessions et rémunérations de tiers
Les commissions de banques, de fonds ou d’assureurs peuvent créer des conflits d’intérêts. En Suisse, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, les rétrocessions reviennent en principe au client, sauf s’il y a renoncé après une information complète ; la loi sur les services financiers exige en outre la transparence sur les rémunérations de tiers. En Allemagne, le § 70 de la loi sur le commerce des valeurs mobilières règle l’acceptation d’avantages pour les services d’investissement. Beaucoup de multi family offices renoncent donc entièrement aux rémunérations de tiers ou les reversent intégralement.
Ne pas oublier la TVA
Les honoraires de conseil et de gestion sont en général soumis à la TVA : en Suisse au taux normal de 8,1 %, en Allemagne de 19 % et en Autriche de 20 %, sauf exonération et à condition que le lieu de la prestation soit sur le territoire. Pour les familles sans droit à la déduction de l’impôt préalable, c’est une composante réelle des coûts qui appartient à toute comparaison.
Organiser proprement la facturation
Pour le multi family office lui-même, la facturation est un processus d’exploitation : calculer les honoraires par famille et structure, saisir prestations et temps, émettre des factures avec la TVA correcte et surveiller les encaissements. Une facture transparente avec description des prestations renforce davantage la confiance de la famille que n’importe quelle brochure.
Dans FLIORE
FLIORE établit des factures par mandat ou pour des destinataires ponctuels, avec une TVA réglable par facture, la QR-facture suisse pour le CHF, des factures récurrentes et un système de rappels. La saisie du temps fournit la base des modèles horaires et combinés.
En bref
| Modèles | Fondé sur le patrimoine, forfait, tarif horaire, combinaison |
|---|---|
| Décisif pour les familles | Coût total pour un périmètre clairement décrit |
| Point critique | Rétrocessions et rémunérations de tiers |
Termes de cette page
- Multi family office
- Un prestataire qui s’occupe du patrimoine et des affaires de plusieurs familles non liées entre elles.
Questions fréquentes
Quel modèle d’honoraires est le plus répandu ?
Les honoraires fondés sur le patrimoine et les forfaits sont répandus, de plus en plus combinés avec des tarifs horaires pour des projets comme la planification successorale. Il n’existe guère de statistiques de marché fiables et publiques pour l’espace germanophone.
Les honoraires liés à la performance sont-ils usuels ?
Plutôt rares dans un multi family office, car le family office n’investit souvent pas lui-même, mais sélectionne et surveille des gérants. Des composantes liées à la performance peuvent créer de mauvaises incitations et devraient être soigneusement limitées.
À quelle fréquence l’honoraire devrait-il être revu ?
Au moins tous les deux à trois ans, ou en cas de changement important du patrimoine ou du périmètre. Un rapport annuel des prestations facilite la discussion.
Que contient le contrat de services ?
Le catalogue des prestations, les honoraires et le rythme de facturation, le traitement des rémunérations de tiers, la confidentialité, la protection des données, la responsabilité, la résiliation et la restitution des documents à la fin du contrat.
Sources
- Tribunal fédéral – jurisprudence sur les rétrocessions (notamment ATF 132 III 460, ATF 138 III 755)
- Loi sur les services financiers (LSFin, RS 950.1), art. 26 – Fedlex
- Loi allemande sur le commerce des valeurs mobilières (WpHG), § 70 – avantages
Cette page sert d’orientation et ne remplace pas un conseil juridique ou fiscal. Les sources juridiques citées font foi dans leur version applicable.
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