Pour les multi family offices
KYC et lutte contre le blanchiment dans le multi family office
Mise à jour: · Leutrim Miftaraj, FLIORE · Principes rédactionnels · Autres langues: Deutsch · English · Español
Réponse courte
Dans un multi family office, le KYC s’applique à chaque famille séparément : identifier le cocontractant, établir les ayants droit économiques, apprécier le risque de manière motivée et le réviser périodiquement. Ce qui compte, c’est la preuve – qui a vérifié quoi, quand et pourquoi. FLIORE tient un dossier KYC par mandat avec statut des documents, appréciation des risques, échéances et piste d’audit.
Le processus en cinq étapes
- Identifier le cocontractant : saisir pièces d’identité, extraits du registre du commerce, statuts ou actes de trust.
- Établir les ayants droit économiques : remonter la structure jusqu’à chaque personne physique.
- Apprécier le risque : évaluer liens nationaux, secteur, statut PPE et origine du patrimoine, avec une motivation écrite.
- Demander les documents manquants : solliciter la famille de manière ciblée et vérifier ce qui arrive.
- Réviser périodiquement : fixer des échéances selon le niveau de risque et documenter chaque révision.
Pourquoi c’est plus exigeant dans un multi family office
Chaque famille apporte ses propres sociétés, fondations et trusts dans plusieurs pays. Plusieurs conseillers travaillent sur différents mandats, et les autorités de surveillance attendent la même qualité quel que soit le responsable du mandat.
Les tableurs et dossiers de courriels atteignent vite leurs limites : des échéances sont manquées, des motivations font défaut, et personne ne voit d’un coup d’œil où en est chaque famille.
Aujourd’hui et avec FLIORE
La comparaison montre où le travail KYC d’un multi family office devient en général plus rapide et plus facile à prouver.
| Étape | Aujourd’hui | Avec FLIORE |
|---|---|---|
| Ayants droit économiques | reconstitués à chaque demande | tenus une fois dans le registre des structures |
| Notation du risque | formulaire sans historique | facteurs, notation et motivation avec piste d’audit |
| Documents manquants | demandes par courriel | demandes de documents dans le portail, avec preuve |
| Révisions | rappels d’agenda | échéances avec notifications pour la personne responsable |
Termes de cette page
- Ayant droit économique
- La personne physique qui, en dernier ressort, possède ou contrôle une société, une fondation ou un trust, ou pour le compte de laquelle une transaction est effectuée.
- Principe des quatre yeux
- Principe de contrôle selon lequel les opérations importantes, comme les paiements, sont vérifiées et validées par une seconde personne autorisée.
- Origine du patrimoine
- La manière dont l’ensemble du patrimoine d’une personne s’est constitué, par exemple par l’entrepreneuriat, un héritage ou une activité professionnelle.
- Multi family office
- Un prestataire qui s’occupe du patrimoine et des affaires de plusieurs familles non liées entre elles.
- Piste d’audit
- Journal inaltérable qui enregistre qui a créé, modifié, approuvé ou supprimé quelles données, et quand.
Questions fréquentes
Que comprend le KYC dans un multi family office ?
L’identification du cocontractant, l’établissement des ayants droit économiques, une appréciation fondée sur les risques, la documentation et la révision périodique.
À quelle fréquence un mandat doit-il être révisé ?
Cela dépend du niveau de risque et des directives internes. FLIORE fixe des échéances de révision par mandat et le rappelle à la personne responsable.
Comment demander des documents manquants à une famille ?
Par une demande de documents dans le portail. La famille téléverse le document ; FLIORE vérifie format et taille et clôt la tâche associée.
L’appréciation des risques est-elle documentée de façon compréhensible pour les auditeurs ?
Oui. Facteurs, notation et motivation sont enregistrés, et chaque modification apparaît dans la piste d’audit.
Puis-je préparer un paquet KYC pour une banque ?
Oui, sous forme d’export avec les données et documents pertinents du mandat.
Sources
- Loi sur le blanchiment d’argent (LBA, RS 955.0) – Fedlex
- GAFI – Recommandations du Groupe d’action financière
- FINMA – Gestionnaires de fortune et trustees
Cette page sert d’orientation et ne remplace pas un conseil juridique ou fiscal. Les sources juridiques citées font foi dans leur version applicable.
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