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Pour les multi family offices

KYC et lutte contre le blanchiment dans le multi family office

Mise à jour: · Leutrim Miftaraj, FLIORE · Principes rédactionnels · Autres langues: Deutsch · English · Español

Réponse courte

Dans un multi family office, le KYC s’applique à chaque famille séparément : identifier le cocontractant, établir les ayants droit économiques, apprécier le risque de manière motivée et le réviser périodiquement. Ce qui compte, c’est la preuve – qui a vérifié quoi, quand et pourquoi. FLIORE tient un dossier KYC par mandat avec statut des documents, appréciation des risques, échéances et piste d’audit.

Le processus en cinq étapes

  1. Identifier le cocontractant : saisir pièces d’identité, extraits du registre du commerce, statuts ou actes de trust.
  2. Établir les ayants droit économiques : remonter la structure jusqu’à chaque personne physique.
  3. Apprécier le risque : évaluer liens nationaux, secteur, statut PPE et origine du patrimoine, avec une motivation écrite.
  4. Demander les documents manquants : solliciter la famille de manière ciblée et vérifier ce qui arrive.
  5. Réviser périodiquement : fixer des échéances selon le niveau de risque et documenter chaque révision.

Pourquoi c’est plus exigeant dans un multi family office

Chaque famille apporte ses propres sociétés, fondations et trusts dans plusieurs pays. Plusieurs conseillers travaillent sur différents mandats, et les autorités de surveillance attendent la même qualité quel que soit le responsable du mandat.

Les tableurs et dossiers de courriels atteignent vite leurs limites : des échéances sont manquées, des motivations font défaut, et personne ne voit d’un coup d’œil où en est chaque famille.

Comment FLIORE soutient le processus

  • Dossier KYC par mandat avec ayants droit économiques, documents et dates de validité.
  • Appréciation des risques avec facteurs et motivation écrite, plus une appréciation interne à l’échelle de l’organisation.
  • Demandes de documents à la famille via le portail, avec une tâche automatique qui se clôt à la livraison.
  • Échéances et notifications pour les révisions ; approbations selon le principe des quatre yeux pour les décisions sensibles.
  • Piste d’audit pour chaque modification et paquet KYC exportable pour une banque ou une société d’audit.

Aujourd’hui et avec FLIORE

La comparaison montre où le travail KYC d’un multi family office devient en général plus rapide et plus facile à prouver.

KYC dans un multi family office : aujourd’hui et avec FLIORE
ÉtapeAujourd’huiAvec FLIORE
Ayants droit économiquesreconstitués à chaque demandetenus une fois dans le registre des structures
Notation du risqueformulaire sans historiquefacteurs, notation et motivation avec piste d’audit
Documents manquantsdemandes par courrieldemandes de documents dans le portail, avec preuve
Révisionsrappels d’agendaéchéances avec notifications pour la personne responsable

Termes de cette page

Ayant droit économique
La personne physique qui, en dernier ressort, possède ou contrôle une société, une fondation ou un trust, ou pour le compte de laquelle une transaction est effectuée.
Principe des quatre yeux
Principe de contrôle selon lequel les opérations importantes, comme les paiements, sont vérifiées et validées par une seconde personne autorisée.
Origine du patrimoine
La manière dont l’ensemble du patrimoine d’une personne s’est constitué, par exemple par l’entrepreneuriat, un héritage ou une activité professionnelle.
Multi family office
Un prestataire qui s’occupe du patrimoine et des affaires de plusieurs familles non liées entre elles.
Piste d’audit
Journal inaltérable qui enregistre qui a créé, modifié, approuvé ou supprimé quelles données, et quand.

Questions fréquentes

Que comprend le KYC dans un multi family office ?

L’identification du cocontractant, l’établissement des ayants droit économiques, une appréciation fondée sur les risques, la documentation et la révision périodique.

À quelle fréquence un mandat doit-il être révisé ?

Cela dépend du niveau de risque et des directives internes. FLIORE fixe des échéances de révision par mandat et le rappelle à la personne responsable.

Comment demander des documents manquants à une famille ?

Par une demande de documents dans le portail. La famille téléverse le document ; FLIORE vérifie format et taille et clôt la tâche associée.

L’appréciation des risques est-elle documentée de façon compréhensible pour les auditeurs ?

Oui. Facteurs, notation et motivation sont enregistrés, et chaque modification apparaît dans la piste d’audit.

Puis-je préparer un paquet KYC pour une banque ?

Oui, sous forme d’export avec les données et documents pertinents du mandat.

Sources

Cette page sert d’orientation et ne remplace pas un conseil juridique ou fiscal. Les sources juridiques citées font foi dans leur version applicable.

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