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FLIORE

Origine du patrimoine

source of wealth

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La manière dont l’ensemble du patrimoine d’une personne s’est constitué, par exemple par l’entrepreneuriat, un héritage ou une activité professionnelle.

Elle se distingue de l’origine des fonds : d’où proviennent les valeurs concrètement apportées à une relation. En cas de risque accru, les deux doivent être clarifiées et justifiées.

En pratique

Un bon exposé de l’origine du patrimoine tient sur une page : il part du patrimoine actuel, cite les principales sources par ordre chronologique avec les montants et renvoie aux justificatifs – contrats de vente, documents successoraux, taxations fiscales. Les lacunes sont nommées ouvertement et étayées par des sources indépendantes plutôt que passées sous silence. Les contrôleurs acceptent plus volontiers des lacunes que des contradictions.

Distinctions et erreurs fréquentes

L’origine du patrimoine est une explication, pas une liste de documents. Une erreur fréquente consiste à réunir relevés et contrats sans montrer comment ils aboutissent au patrimoine actuel – montants, dates et impôts doivent concorder.

Pertinent pour : Suisse · Allemagne · Autriche · Liechtenstein · Toute l’UE

Termes apparentés

Origine des fonds
La provenance des valeurs concrètement apportées à une relation d’affaires ou à une transaction.
Obligations de diligence accrues
Mesures supplémentaires lorsque le risque de blanchiment est plus élevé, par exemple pour les PPE, les pays à haut risque ou des structures inhabituellement complexes.

Cité dans ces guides

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