Origine du patrimoine
source of wealth
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La manière dont l’ensemble du patrimoine d’une personne s’est constitué, par exemple par l’entrepreneuriat, un héritage ou une activité professionnelle.
Elle se distingue de l’origine des fonds : d’où proviennent les valeurs concrètement apportées à une relation. En cas de risque accru, les deux doivent être clarifiées et justifiées.
En pratique
Un bon exposé de l’origine du patrimoine tient sur une page : il part du patrimoine actuel, cite les principales sources par ordre chronologique avec les montants et renvoie aux justificatifs – contrats de vente, documents successoraux, taxations fiscales. Les lacunes sont nommées ouvertement et étayées par des sources indépendantes plutôt que passées sous silence. Les contrôleurs acceptent plus volontiers des lacunes que des contradictions.
Distinctions et erreurs fréquentes
L’origine du patrimoine est une explication, pas une liste de documents. Une erreur fréquente consiste à réunir relevés et contrats sans montrer comment ils aboutissent au patrimoine actuel – montants, dates et impôts doivent concorder.
Pertinent pour : Suisse · Allemagne · Autriche · Liechtenstein · Toute l’UE
Termes apparentés
- Origine des fonds
- La provenance des valeurs concrètement apportées à une relation d’affaires ou à une transaction.
- Obligations de diligence accrues
- Mesures supplémentaires lorsque le risque de blanchiment est plus élevé, par exemple pour les PPE, les pays à haut risque ou des structures inhabituellement complexes.
Cité dans ces guides
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- Obligations de diligence accrues en pratiqueQuand la diligence accrue s’applique et que faire : PPE, pays à haut risque, structures complexes, accord de la direction, origine du patrimoine.
- KYC et lutte contre le blanchiment dans le multi family officeLe KYC dans un multi family office : identification, ayants droit économiques, appréciation fondée sur les risques et révision périodique – étape par étape.
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- La loi sur les obligations de diligence (SPG) au LiechtensteinCe qu’exige la loi liechtensteinoise sur la diligence : identification, ayants droit économiques, profil d’affaires, surveillance et annonce à la FIU.
- Le processus KYC dans un family office : de l’entrée en relation à la revue périodiqueLe processus KYC complet d’un family office : présélection, identification, notation du risque, approbation, surveillance, revues sur événement et sortie.
- Établir le profil de risque d’une relation d’affairesÉtape par étape vers un profil de risque solide : profil d’affaires, facteurs de risque, pondération, motivation et déclencheurs d’une réévaluation.
