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Guide approfondi · Technologie

Le modèle de données du patrimoine familial

Mise à jour: · Leutrim Miftaraj, FLIORE · Principes rédactionnels · Autres langues: Deutsch · English · Español

Réponse courte

Un modèle solide représente le patrimoine familial comme un réseau : personnes et entités juridiques sont des objets, rôles et participations des relations datées avec des pourcentages, comptes et actifs appartiennent à des entités juridiques, et les valorisations portent une date, une source et une monnaie. Bien modéliser dès le départ historique, données de base et monnaies d’origine permet de tirer consolidation, ayants droit, déclarations et rapports d’une seule source.

Pourquoi le modèle est décisif

Qu’un family office réponde aux questions en quelques minutes ou en quelques jours se décide dans son modèle de données. Si les personnes figurent dans plusieurs tableurs, les participations sous forme de texte dans une colonne et les valorisations sans date, ni le patrimoine par branche familiale ni la liste des ayants droit économiques ne peuvent être calculés de manière fiable. Un bon modèle représente la réalité de façon que chaque question récurrente puisse être traitée à partir des mêmes données – sans nouvelle saisie.

Les objets centraux

Objets centraux et leurs principaux attributs
ObjetAttributs principauxRelations
PersonneNom, date de naissance, nationalités, domiciles, résidences fiscales avec NIF, pièces d’identité avec date d’échéanceRôles dans des entités juridiques, procurations
Entité juridiqueForme juridique, siège, numéro de registre, LEI, classification CRS et FATCAParticipations, organes, comptes
RôleType (associé, fondateur, trustee, bénéficiaire …), valable du–auRelie une personne ou une entité juridique à une entité juridique
ParticipationPart du capital, part des voix, valable du–auEntité dans une entité, personne dans une entité
Compte et portefeuilleBanque, IBAN, monnaie, titulaireAppartient à une entité juridique ou à une personne
ActifType, identifiant, monnaie d’origineDétenu par un compte ou directement
ValorisationDate, valeur, monnaie, source, méthodeAppartient à un actif
DocumentType, version, valable jusqu’au, confidentialitéLié à une personne, une entité juridique ou une opération

Principes

  • Une personne, un enregistrement : les données de base sont tenues une fois et utilisées partout, pas copiées par mandat.
  • Des relations plutôt que du texte : rôles et participations sont des enregistrements propres avec pourcentages et validité, pas des champs de texte libre.
  • Préserver l’historique : les changements clôturent les anciennes entrées avec une date au lieu de les écraser – c’est la seule façon de dire qui avait quels droits et quand.
  • Conserver la monnaie d’origine : la conversion se fait dans l’analyse, pas lors de l’enregistrement.
  • L’origine de chaque chiffre : valorisations avec date, source et méthode.
  • Piste d’audit : chaque modification avec la personne et l’heure.

Deux axes temporels

Une distinction est particulièrement précieuse pour les family offices : la période pendant laquelle un fait était valable et le moment où il a été saisi. Si un transfert de parts de mars n’est saisi qu’en juin, une analyse au mois d’avril doit pouvoir montrer la nouvelle situation – tout en permettant de retracer ce qu’un rapport d’avril a réellement indiqué. Tenir séparément la date de validité et le moment de saisie répond aux deux questions.

Du modèle aux réponses

  1. Patrimoine consolidé : calculer à travers les participations avec leurs pourcentages, convertir les valorisations à la date de référence dans la monnaie de reporting.
  2. Ayants droit économiques : analyser rôles et participations selon les règles de chaque ordre juridique.
  3. EAR/CRS : classification des entités juridiques, personnes détenant le contrôle à partir des rôles, résidences fiscales avec NIF.
  4. Délais : dates d’échéance des pièces d’identité, procurations et documents, intervalles de revue selon la notation du risque.
  5. Rapports : vues par personne, branche familiale, structure ou classe d’actifs.

Exemple pratique (simplifié)

Un family office tenait jusqu’ici les participations dans un tableur avec une colonne « propriétaire ». Lorsqu’un fils a reçu en donation 20 pour cent de la holding, l’entrée a été écrasée. Un an plus tard, la banque a demandé qui était ayant droit économique au moment d’une transaction antérieure – la réponse n’a pu être reconstituée qu’à partir de courriels. Dans le nouveau modèle, l’ancienne participation prend fin à une date et la nouvelle commence ; la requête à une date donnée fournit la réponse en quelques secondes.

Erreurs de modélisation typiques

La plupart des problèmes de données dans les family offices remontent à quelques erreurs de modélisation qui semblent anodines au début et coûtent cher ensuite :

  • Le propriétaire comme champ de texte : qui écrit « famille Dupont » dans une colonne ne peut ni calculer de pourcentages ni déterminer les ayants droit économiques.
  • Des personnes copiées : la même personne existe dans trois mandats avec des adresses différentes – laquelle fait foi ?
  • Un historique écrasé : un transfert de parts remplace l’ancienne entrée, la situation antérieure est perdue.
  • Des valeurs converties enregistrées : les valeurs sont stockées dans la monnaie de reporting, la monnaie d’origine se perd et les analyses ultérieures deviennent fausses.
  • Des valorisations sans date ni source : plus personne ne sait de quand date un chiffre.
  • Des documents sans lien : des fichiers dans des dossiers au lieu d’être reliés à une personne, une entité juridique et une date d’échéance.

Dans FLIORE

FLIORE suit ces principes : les personnes sont tenues une fois et reliées aux mandats par des rôles datés, les participations portent pourcentages et validité, les valeurs gardent leur monnaie d’origine et les valorisations leur date, et chaque modification figure dans la piste d’audit. Consolidation, évaluation des risques, vérification préalable EAR/CRS et rapports en découlent.

En bref

Objets centrauxPersonne, entité juridique, rôle, participation, compte, actif, valorisation, document
Principe le plus importantPréserver l’historique au lieu de l’écraser
Deux axes temporelsValidité et moment de saisie tenus séparément

Termes de cette page

Ayant droit économique
La personne physique qui, en dernier ressort, possède ou contrôle une société, une fondation ou un trust, ou pour le compte de laquelle une transaction est effectuée.
Résidence fiscale
L’État dans lequel une personne est assujettie de manière illimitée à l’impôt en raison de son domicile, de son séjour ou d’autres critères.
Patrimoine consolidé
La vue d’ensemble du patrimoine d’une famille sur toutes les banques, structures et monnaies, dans une monnaie de reporting.
Piste d’audit
Journal inaltérable qui enregistre qui a créé, modifié, approuvé ou supprimé quelles données, et quand.

Questions fréquentes

Pourquoi pas simplement un tableur par banque ?

Parce que les questions se posent à travers banques, structures et personnes. Des tableurs par banque obligent à fusionner à la main et créent des contradictions.

Pourquoi les rôles ont-ils besoin de dates de validité ?

Pour pouvoir dire qui était fondateur, trustee ou ayant droit économique à un moment donné – une question typique des banques, des autorités et des réviseurs.

Qu’est-ce qu’un LEI ?

Le Legal Entity Identifier est un code de 20 caractères, unique au niveau mondial, pour les entités juridiques. Il facilite une identification univoque, par exemple dans le négoce de titres.

Comment traiter les parts de capital et de voix ?

Séparément lorsqu’elles diffèrent, par exemple avec des actions à droit de vote privilégié. Pour la vue patrimoniale, c’est le capital qui compte ; pour le contrôle, souvent les voix.

Les documents doivent-ils être dans le même système ?

Oui, reliés à une personne, une entité juridique ou une opération. On peut alors surveiller les échéances et réunir de façon ciblée les documents destinés aux banques.

Que se passe-t-il lors d’un changement de système ?

Un modèle propre peut être exporté et repris intégralement. Plus les données sont structurées, plus l’effort de migration est faible.

Avec quel niveau de détail saisir les actifs ?

Autant que l’exigent les rapports et la fiscalité : titres liquides individuellement avec un identifiant, placements illiquides par participation avec une valorisation, biens matériels par objet. Une saisie plus fine sans utilité ne fait qu’augmenter l’effort de maintenance.

Qui tient les données de base ?

Une personne clairement responsable par type de données, avec le principe des quatre yeux pour les modifications sensibles comme les coordonnées bancaires. Chaque modification est journalisée avec la personne et l’heure.

Comment traiter des données contradictoires de différentes banques ?

Avec une source de référence fixée par type de données et un rapprochement : les positions viennent de la banque dépositaire, les données de base du family office, les valorisations des placements illiquides de la source de valorisation concernée. Les écarts sont clarifiés et documentés.

Sources

Cette page sert d’orientation et ne remplace pas un conseil juridique ou fiscal. Les sources juridiques citées font foi dans leur version applicable.

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